Séances du Conseil municipal

mardi 4 février 2025

Communications Avis annulation

jeudi 12 décembre 2024

Communications Avis annulation

mardi 26 novembre 2024

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 26 novembre

Délibérations Règlement du Fonds pour la valorisation de la biodiversité et du paysage

Délibérations un crédit de 130'000 francs TTC pour le réaménagement de la galerie Aux Portes de la Champagne

Délibérations un crédit de 990'000 francs TTC pour le bâtiment pour le parascolaire et la musique

Délibérations Comptes et crédits budgétaires supplémentaires 2024

Délibérations indemnités à l'Exécutif et au Conseil municipal

Délibérations contribution au fonds intercommunal pour le développement 2025

Délibérations l'approbation du budget 2025

Ordre du jour Ordre du jour du 26 novembre

Rapports de commission rapport de la commission Finances et Administration relatif l'venant au contrat de superficie DDP 8645 (Carabot 37 CDE)

Rapports de commission rapport de la commission Finances et Administration relatif à l'acte de modification du contrat régissant le DDP 7369 (Pré-Marais 20-22-24-26)

Rapports de commission rapport de la commission Finances et Administration relatif aux comptes et crédits budgétaires supplémentaires 2024

Rapports de commission rapport de la commission Finances et Administration relatif au budget 2025

Rapports de commission rapport de la commission Finances et Administration relatif aux indemnités à l'Exécutif et au Conseil municipal

Rapports de commission rapport de la commission Finances et Administration relatif au règlement du Fonds pour la valorisation de la biodiversité et du paysage

Rapports de commission rapport de la commission Durabilité et Sports relatif au règlement du Fonds pour la valorisation de la biodiversité et du paysage

Rapports de commission rapport de la commission Finances et Administration relatif à la demande de crédit pour l'installation et le réaménagement de la galerie Aux Portes de la Champagne

Rapports de commission rapport de la commission Mobilité et Infrastructures relatif à la demande de crédit pour l'installation et le réaménagement de la galerie Aux Portes de la Champagne

Rapports de commission rapport de la commission Finances et Administration relatif à la demande de crédit bâtiment pour le parascolaire et la musique

Rapports de commission rapport de la commission Mobilité et Infrastructures relatif à la demande de crédit bâtiment pour le parascolaire et la musique

Résolutions requête en autorisation d'exploiter une gravière RAE n°420-231 visant à l'exploitation des secteurs B7 à B15 du Plan d'extraction PE 03-2007

Résolutions acte de modification du contrat régissant le DDP 8645(Carabot 37 C, D, E )

Résolutions acte de modification du contrat régissant le DDP 7369 (Pré-Marais 20-22-24-26)

Résolutions désignation d'un membre au sein du groupement du Centre intercommunal de voirie

mardi 15 octobre 2024

Décisions Décisions du 15 octobre

Délibérations Modification des statuts de l'Organisation régionale de la Protection Civile de la Champagne

Délibérations Augmentation de la dotation bernésienne auprès du groupement intercommunal AFJ Rhône-Sud - Crédit de 65'514 francs

Ordre du jour Ordre du jour du 15 octobre

Procès-verbaux Procès-verbal du 15 octobre approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la modification des statuts de l'Organisation régionale de la Protection Civile de la Champagne

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à l'augmentation de la dotation bernésienne auprès du groupement intercommunal AFJ Rhône-Sud

Rapports de commission Rapport de la commission Sociale et Vie associative relatif à l'augmentation de la dotation bernésienne auprès du groupement intercommunal AFJ Rhône-Sud

mardi 17 septembre 2024

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 17 septembre

Délibérations un crédit de 148'000 francs TTC pour l'installation d'une pergola bioclimatique sur la terrasse du Club House Tennis

Délibérations un crédit de 240'000 francs TTC pour la réfection des routes et des chemins 2024

Ordre du jour Ordre du jour du 17 septembre

Procès-verbaux Procès-verbal du 17 septembre approuvé

Rapports de commission rapport de la commission Finances et Administration relatif à la demande de crédit pour l'installation d'une pergola bioclimatique sur la terrasse du Club House Tennis

Rapports de commission rapport de la commission Mobilité et Infrastructures relatif à la demande de crédit pour l'installation d'une pergola bioclimatique sur la terrasse du Club House Tennis

Rapports de commission rapport de la commission Finances et Administration relatif à la demande de crédit pour la réfection des routes et des chemins 2024

Rapports de commission rapport de la commission Economie et Sécurité relatif à la demande de crédit pour la réfection des routes et des chemins 2024

mardi 18 juin 2024

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 18 juin

Délibérations Vieux-Lully - Division, cession, réunion et création de servitudes entre la Fondation de la commune de Bernex pour le logement et la commune de Bernex

Délibérations L'adhésion de la commune de Confignon à l'Organisation régionale de la Protection civile de la Champagne

Délibérations un crédit de 421'000 francs TTC pour le remplacement de quatre véhicules des Services extérieurs

Délibérations un crédit de 38'941.25 francs TTC pour l'achat de tentes de manifestations

Délibérations un crédit de 3'957'000 francs TTC pour la rénovation de l'Ancienne cave de l'Etat

Ordre du jour Ordre du jour du 18 juin

Procès-verbaux Procès-verbal du 18 juin approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif au projet Vieux-Lully (division, cession, réunion et création de servitudes entre la FCBL et la commune de Bernex

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à l'adhésion de la commune de Confignon à l'ORPC Champagne

Rapports de commission rapport de la commission Finances et Administration relatif à la demande de crédit pour le remplacement de quatre véhicules des Services extérieurs

Rapports de commission rapport de la commission Cultures et Espaces publics relatif à la demande de crédit pour le remplacement de quatre véhicules des Services extérieurs

Rapports de commission rapport de la commission Finances et Administration relatif à la demande de crédit pour l'achat de tentes de manifestation

Rapports de commission rapport de la commission Cultures et Espaces publics relatif à la demande de crédit pour l'achat de tentes de manifestation

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la demande de crédit de réalisation pour la rénovation de l'ancienne cave de l'Etat

Rapports de commission Rapport de la commission Mobilité et Infrastructures relatif à la demande de crédit de réalisation pour la rénovation de l'ancienne cave de l'Etat

Résolutions Vieux-Lully - Division, cession, réunion et création de servitudes entre la Fondation de la commune de Bernex pour le logement et la commune de Bernex

mardi 21 mai 2024

Communications Communication du Conseil administratif relatif à la séance du Conseil municipal du 21 mai 2024

Décisions Décisions du 21 mai

Délibérations un crédit de 352'000 francs TTC pour l'étude de réorganisation pour l'augmentation du nombre de classes de l'école Robert-Hainard

Délibérations Approbation des comptes 2023 de la FCBL

Délibérations Approbation des comptes 2023 de la FCBACI

Ordre du jour Ordre du jour du 21 mai

Procès-verbaux Procès-verbal du 21 mai approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la demande de crédit MI 18-2024-54 pour l'étude de réorganisation pour l'augmentation du nombre de classes à l'école Robert-Hainard

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif aux comptes et rapport de gestion 2023 de la FCBL

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administrations relatif aux comptes et rapport de gestion 2023 de la FCBACI

Rapports de commission Rapport de la commission Mobilité et Infrastructures relatif à la demande de crédit pour l'école Robert-Hainard

mardi 16 avril 2024

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 16 avril

Délibérations un crédit de CHF 86'600 TTC pour un sport en libre accès à la zone sportive

Délibérations un crédit de CHF 290'000 TTC pour la mise en conformité des arrêts de bus afin d'assurer l'accès des personnes à mobilité réduite

Délibérations un crédit de CHF 197'000 TTC pour le remplacement de la conduite principale d'eau à l'école de Lully

Délibérations un crédit de CHF 71'000 TTC pour la réfection de la toiture plate de l'école de Lully

Délibérations Approbation des comptes et crédits budgétaires supplémentaires 2023

Ordre du jour Ordre du jour du 16 avril

Procès-verbaux Procès-verbal du 16 avril approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Mobilité et Infrastructures relatif à la demande de crédit pour le remplacement de la conduite principale d'eau à Lully

Rapports de commission Rapport de la commission Mobilité et Infrastructures relatif à la demande de crédit pour la réfection de la toiture plate de l'école de Lully

Rapports de commission Rapport de la commission Economie et Sécurité relatif à la demande de crédit pour la mise en conformité des arrêts de bus

Rapports de commission Rapport de la commission Durabilité et Sports relatif à la demande de crédit pour un sport en libre accès à la zone sportive

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la demande de crédit pour la mise en conformité des arrêts de bus

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la demande de crédit pour un sport en libre accès à la zone sportive

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la demande de crédit pour le remplacement de la conduite principale d'eau à Lully

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la demande de crédit pour la réfection de la toiture plate de l'école de Lully

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif aux comptes et crédits budgétaires supplémentaires 2023

mardi 12 mars 2024

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 12 mars

Délibérations un crédit de CHF 500'000.- pour une participation financière à la Fondation Hainard

Motions Motion de la commission Durabilité et Sports : Installation de panneaux solaires sur le bâtiment en construction de Lully. le CCube

Ordre du jour Ordre du jour du 12 mars

Procès-verbaux Procès-verbal du 12 mars approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Culture et Espaces publics sur la demande de crédit pour une participation financière à la Fondation Hainard

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration sur la demande de crédit pour une participation financière à la Fondation Hainard

mardi 6 février 2024

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Désignation au sein des commissions Durabilité et Sports, Economie et Sécurité et Mobilité et Infrastructures

Décisions Décisions du 6 février

Délibérations un crédit de CHF 95'000.- TTC pour l'installation de jeux dans le préau de l'école de Lully

Délibérations un crédit de CHF 446'000.- TTC pour le réaménagement du parc en Saule

Ordre du jour Ordre du jour du 6 février

Procès-verbaux Procès-verbal du 6 février approuvé

Rapports de commission Rapports des commissions Mobilité et Infrastructures et Finances et Administration sur la demande de crédit pour l'installation de jeux dans le préau de l'école de Lully

Rapports de commission Rapports des commissions Durabilité et Sports et Finances et Administration sur la demande de crédit pour le réaménagement du parc en Saule

Résolutions Désignation au sein du Groupement intercommunal de voirie

Résolutions Désignations au sein du Conseil de Fondation de la commune de Bernex pour l'artisanat, le commerce et l'industrie

jeudi 14 décembre 2023

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 19 décembre

Délibérations un crédit de CHF 252'000.- TTC pour la réfection des routes et des chemins 2023 (ES 15A-2023-44)

Délibérations un crédit d'étude de CHF 75'000.- TTC pour la Voie-Verte Bernex-Bâtie (DS 11-2023-50)

Ordre du jour Ordre du jour du 19 décembre

Procès-verbaux Procès-verbal du 19 décembre approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif au crédit d'étude pour la Voie-Verte Bernex-Bâtie (DS 11-2023-50)

Rapports de commission Rapport de la commission Durabilité et Sport relatif au crédit d'étude pour la Voie-Verte Bernex-Bâtie (DS 11-2023-50)

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour la réfection des routes et des chemins 2023 (ES 15A-2023-44)

Rapports de commission Rapport de la commission Economie et Sécurité pour la réfection des routes et des chemins 2023 (ES 15A-2023-44)

mardi 21 novembre 2023

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 21 novembre

Délibérations Modification des statuts de la Fondation de la commune de Bernex pour l'artisanat, le commerce et l'industrie

Délibérations Modification des statuts de la Fondation de la commune de Bernex pour le logement

Délibérations Préavis relatif au plan localisé de quartier n°30'022 Vailly, à Bernex

Délibérations Comptes et crédits budgétaires supplémentaires 2023

Délibérations un crédit de CHF 401'200.- destiné au versement 2024 d'une contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU)

Délibérations Budget 2024

Ordre du jour Ordre du jour du 21 novembre

Procès-verbaux Procès-verbal du 21 novembre approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la modification des statuts des fondations communales

Rapports de commission Rapport de la commission Grand Projet et Aménagement relatif au plan localisé de quartier de Vailly n°30'022

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif aux comptes et crédits budgétaires supplémentaires

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif au budget 2024

mardi 17 octobre 2023

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 17 octobre

Délibérations Un crédit de CHF 9'456'000.- TTC pour la réalisation du projet de requalification des rues du village - secteur Saule-Creux

Délibérations Un crédit de CHF 145'000.- TTC pour la rénovation de l'éclairage des terrains A et B de football

Ordre du jour Ordre du jour du 17 octobre

Procès-verbaux Procès-verbal du 17 octobre approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la réalisation du projet de requalification des rues du villages - secteur Saule-Creux

Rapports de commission Rapport de la commission Economie et Sécurité relatif à la réalisation du projet de requalification des rues du villages - secteur Saule-Creux

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la rénovation de l'éclairage des terrains A et B de football

Rapports de commission Rapport de la commission Durabilité et Sports relatif à la rénovation de l'éclairage des terrains A et B de football

mardi 19 septembre 2023

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Cahier d'entretien général relatif au parc agro-urbain

Décisions Plan d'aménagement relatif au parc agro-urbain

Décisions Contrat relatif à la gestion du parc agro-urbain

Décisions Décisions du 19 septembre

Délibérations Contrat relatif à la gestion du parc Agro-urbain entre la commune et l'association "Ferme de Bernex"

Ordre du jour Ordre du jour du 19 septembre

Procès-verbaux Procès-verbal du 19 septembre approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la ferme agro-urbaine, convention avec les agriculteurs

Rapports de commission Rapport de la commission Durabilité et Sports relatif à la ferme agro-urbaine, convention avec les agriculteurs

Résolutions Désignation d'un membre au Conseil de fondation de la commune de Bernex pour le logement (FCBL)

mardi 13 juin 2023

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 13 juin

Délibérations L'approbation des comptes 2022 de la Fondation de la commune de Bernex pour l'artisanat, le commerce et l'industrie

Délibérations L'approbation des comptes 2022 de la Fondation de la commune de Bernex pour le logement

Ordre du jour Ordre du jour du 13 juin

Procès-verbaux Procès-verbal du 13 juin approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à l'approbation des comptes 2022 de la Fondation de la commune de Bernex pour l'artisanat, le commerce et l'industrie

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à l'approbation des comptes 2022 de la Fondation de la commune de Bernex pour le logement

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la vente par la Fondation de la commune de Bernex pour le logement de l'immeuble sis rue de Bernex 261

Résolutions Vente par la Fondation de la commune de Bernex pour le logement de l'immeuble sis rue de Bernex 261

mardi 2 mai 2023

Communications Communications du Conseil administratif

Communications Election du bureau du Conseil municipal pour la période du 01.06.2023 au 31.05.2024

Décisions Décisions du 2 mai

Délibérations Modification du règlement des espaces verts, préaux, places de jeux et terrains de sport

Délibérations Réalisation du dossier de mutation 15/2013 de Bernex (renaturation de l'Aire)

Délibérations Un crédit d'étude de CHF 65'000.- TTC pour le complément d'honoraires lié aux études d'assainissement du Grand Projet "Bernex-Nord"

Délibérations Un crédit de CHF 450'000.- TTC pour la réalisation d'un bypass hydraulique lié à l'évacuation des eaux claires de la zone de développement industriel et artisanal (ZDIA) des Rouettes

Délibérations Un crédit de CHF 497'150.- TTC pour la création d'un accès à la zone de développement industriel et artisanal (ZDIA) des Rouettes par le Nord

Délibérations Approbation des comptes et crédits budgétaires supplémentaires 2022

Ordre du jour Ordre du jour du 2 mai

Procès-verbaux Procès-verbal du 2 mai approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la cession de la sous-parcelle 1571B de Bernex au domaine privé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif aux comptes 2022

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la modification du règlement des espaces verts, préaux, places de jeux et terrains de sport

Rapports de commission Rapport de la commission Durabilité et Sports relatif à la modification du règlement des espaces verts, préaux, places de jeux et terrains de sport

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la demande de crédit pour le complément d'honoraires lié aux études d'assainissement du Grand Projet "Bernex-Nord"

Rapports de commission Rapport de la commission Economie et Sécurité relatif à la demande de crédit pour le complément d'honoraires lié aux études d'assainissement du Grand Projet "Bernex-Nord"

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour la réalisation d'un bypass hydraulique lié à l'évacuation des eaux claires de la zone de développement industriel et artisanal (ZDIA) des Rouettes

Rapports de commission Rapport de la commission Economie et Sécurité relatif à la demande de crédit pour la réalisation d'un bypass hydraulique lié à l'évacuation des eaux claires de la zone de développement industriel et artisanal (ZDIA) des Rouettes

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la demande de crédit pour la création d'un accès à la zone de développement industriel et artisanal (ZDIA) des Rouettes par le Nord

Rapports de commission Rapport de la commission Economie et Sécurité relatif à la demande de crédit pour la création d'un accès à la zone de développement industriel et artisanal (ZDIA) des Rouettes par le Nord

mardi 21 mars 2023

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 21 mars

Délibérations Préavis relatif au Plan Directeur de la zone industrielle et artisanale des Rouettes n°30097-507, enquête publique n°2001

Délibérations Préavis relatif au Plan Directeur de la zone industrielle et artisanale des Rouettes n°30097-507, enquête publique n°2001 (annulation de la délibération n°1323 du 14.02.23)

Ordre du jour Ordre du jour du 21 mars

Procès-verbaux Procès-verbal du 21 mars approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Grand Projet et Aménagement relatif au projet de délibération du Conseil municipal portant sur le Plan Directeur de la zone industrielle et artisanale des Rouettes n°30097-507, enquête publique n°2001

mardi 14 février 2023

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 14 février

Délibérations Préavis relatif au Plan Directeur de la zone industrielle et artisanale des Rouettes n°30097-507, enquête publique n°2001

Délibérations Crédit de CHF 508'000 TTC pour le rachat des centrales solaires SIG sur domaine communal (Centre Intercommunal de Voirie, Forum et Mairie)

Ordre du jour Ordre du jour du 14 février

Procès-verbaux Procès-verbal du 14 février approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Grand Projet et Aménagement portant sur le Plan Directeur de la zone industrielle et artisanale des Rouettes n°30097-507, enquête publique n°2001

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour le rachat des centrales solaires SIG sur domaine communal

Rapports de commission Rapport de la commission Durabilité et Sports pour le rachat des centrales solaires SIG sur domaine communal

mardi 13 décembre 2022

Décisions Décisions du 13 décembre

Délibérations Fonds intercommunal de développement urbain (FIDU) 2023

Délibérations Taxe professionnelle 2023

Délibérations Approbation du budget 2023

Ordre du jour Ordre du jour du 13 décembre

Procès-verbaux Procès-verbal du 13 décembre approuvé

mardi 15 novembre 2022

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 15 novembre

Délibérations Donation de la parcelle 9006 de la commune de Bernex à la commune

Délibérations Crédit de CHF 123'500.- TTC pour l'entretien des installations de défense incendie

Délibérations Crédit de CHF 875'000.- TTC pour l'étude et la réalisation des abords de la route de Chancy (mesures 34.12)

Délibérations Approbation du budget 2023

Ordre du jour Ordre du jour du 15 novembre

Procès-verbaux Procès-verbal du 15 novembre approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour la donation de la parcelle 9006 de la commune de Bernex à la commune

Rapports de commission Rapport de la commission Economie et Sécurité pour l'entretien des installations de défense incendie

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour l'entretien des installations de défense incendie

Rapports de commission Rapport de la commission Mobilité et Infrastructures pour l'étude et la réalisation des abords de la route de Chancy (mesures 34.12)

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour l'étude et la réalisation des abords de la route de Chancy (mesures 34.12)

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration sur le budget 2023

mardi 11 octobre 2022

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 11 octobre 2022

Délibérations Crédit de CHF 3'910'000.- TTC pour l'école de Luchepelet - Achat des containers et mobilier, aménagement

Ordre du jour Ordre du jour du 11 octobre

Procès-verbaux Procès-verbal du 11 octobre approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et administration pour l'école de Luchepelet, achat des containers et mobilier, aménagement

Rapports de commission Rapport de la commission Mobilité et Infrastructures pour l'école de Luchepelet, achat des containers et mobilier, aménagement

mardi 13 septembre 2022

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 13 septembre

Délibérations Crédit de CHF 101'000.- TTC pour la rénovation des abris joueurs des terrains A et B de footbal

Délibérations Crédit de CHF 259'000.- TTC pour la réfection des routes et des chemins 2022

Ordre du jour Ordre du jour du 13 septembre

Procès-verbaux Procès-verbal du 13 septembre approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour la rénovation des abris joueurs des terrains A et B de football

Rapports de commission Rapport de la commission Durabilité et Sports pour la rénovation des abris joueurs des terrains A et B de football

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour la réfection des routes et des chemins 2022

Rapports de commission Rapport de la commission Economie et Sécurité pour la réfection des routes et des chemins 2022

mardi 14 juin 2022

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 14 juin

Délibérations Crédit de CHF 129'000.- TTC pour l'aménagement et l'équipement d'une antenne sociale dans le quartier de Saint-Mathieu

Délibérations Crédit de CHF 75'000.- TTC pour le remplacement d'un véhicule de la Police municipale

Délibérations Crédit de CHF 50'000.- TTC pour le remplacement d'un tracteur des Services Extérieurs

Délibérations Crédit de CHF 55'000.- TTC pour le remplacement du véhicule poids-lourd des Services Extérieurs

Délibérations Crédit de CHF 1'170'000.- TTC pour les aménagement extérieurs co-financés privés/public de Saint-Mathieu

Délibérations Approbation des comptes 2021 de la Fondation de la Commune de Bernex pour le Logement

Délibérations Approbation des comptes 2021 de la Fondation de la Commune de Bernex pour l'Artisanat, le Commerce et l'Industrie

Délibérations Crédit de CHF 2'728'000.- TTC pour l'aménagement de la route de Pré-Marais et de la place de Saint-Mathieu

Ordre du jour Ordre du jour du 14 juin

Procès-verbaux Procès-verbal du 14 juin approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour les comptes et rapport de gestion 2021 de la Fondation de la Commune de Bernex pour l'Artisanat, le Commerce et l'Industrie

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour les comptes et rapport de gestion 2021 de la Fondation de la Commune de Bernex pour le Logement

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour l'aménagement et l'équipement d'une antenne sociale dans le quartier de Saint-Mathieu

Rapports de commission Rapport de la commission Mobilité et Infrastructures pour l'aménagement et l'équipement d'une antenne sociale dans le quartier de Saint-Mathieu

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour un crédit de réalisation pour les aménagement extérieurs de Saint-Mathieu co-financés privés/public

Rapports de commission Rapport de la commission Grand Projet et Aménagement pour un crédit de réalisation pour les aménagement extérieurs de Saint-Mathieu co-financés privés/public

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour l'aménagement de la route de Pré-Marais et de la place de Saint-Mathieu

Rapports de commission Rapport de la commission Economie et Sécurité pour l'aménagement de la route de Pré-Marais et de la place de Saint-Mathieu

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour le remplacement du véhicule poids-lourd des Services Extérieurs

Rapports de commission Rapport de la commission Culture et Espaces publics pour le remplacement du véhicule poids-lourd des Services Extérieurs

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour le remplacement du véhicule de la Police municipale

Rapports de commission Rapport de la commission Culture et Espaces publics pour le remplacement du véhicule de la Police municipale

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour le remplacement du tracteur des Services Extérieurs

Rapports de commission Rapport de la commission Culture et Espaces publics pour le remplacement du tracteur des Services Extérieurs

mardi 10 mai 2022

Communications Election du bureau du Conseil municipal pour la période du 01.06.2022 au 31.05.2023

Communications Communications du Conseil administratif

Délibérations Comptes et crédits budgétaires supplémentaires 2021

Délibérations Crédit de CHF 320'000.- TTC pour le réaménagement du parc de la Mare et de la butte du Signal

Ordre du jour Ordre du jour du 10 mai

Procès-verbaux Procès-verbal du 10 mai approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour le réaménagement du parc de la Mare et de la butte du Signal

Rapports de commission Rapport de la commission Durabilité et Sports pour le réaménagement du parc de la Mare et de la butte du Signal

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration sur les crédits budgétaires supplémentaires et comptes 2021

mardi 5 avril 2022

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 5 avril

Délibérations Crédit d'études de CHF 2'552'000.- TTC pour la Goutte de Saint-Mathieu, école de musique, espace intergénérationnel, salle omnisports: études et délégation de maîtrise d'ouvrage

Délibérations Crédit de CHF 1'670'000.- TTC pour la rénovation de l'école Robert-Hainard et de la salle omnisports

Délibérations Crédit de CHF 4'582'000.- TTC pour la construction de la ferme agro-urbaine

Délibérations Crédit de CHF 200'000.- TTC pour le virage environnemental du Plan Directeur Communal - Crédit complémentaire

Ordre du jour Ordre du jour du 5 avril

Procès-verbaux Procès-verbal du 5 avril approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour la construction de la ferme agro-urbaine

Rapports de commission Rapport de la commission Durabilité et Sports pour la construction de la ferme agro-urbaine

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour la Goutte de Saint-Mathieu, école de musique, espace intergénérationnel, salle omnisports: études et délégation de maîtrise d'ouvrage

Rapports de commission Rapport de la commission Mobilité et Infrastructures pour la Goutte de Saint-Mathieu, école de musique, espace intergénérationnel, salle omnisports: études et délégation de maîtrise d'ouvrage

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour le crédit d'étude pour la rénovation énergétique de l'école de Robert-Hainard

Rapports de commission Rapport de la commission Mobilité et Infrastructures pour le crédit d'étude pour la rénovation énergétique de l'école de Robert-Hainard

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour le virage environnemental du Plan Directeur Communal, crédit complémentaire

Rapports de commission Rapport de la commission Plan Directeur Communal pour le virage environnemental du Plan Directeur Communal, crédit complémentaire

Résolutions Désignation d'un membre au Conseil de Fondation de la Commune de Bernex pour l'Artisanat, le Commerce et l'Industrie (FCBACI)

mardi 8 mars 2022

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 8 mars

Délibérations Crédit de CHF 200'000.- TTC pour un diagnostic biodiversité et fonctionnalité dans le cadre des Grands Projets Bernex

Motions Motion du groupe PLR intitulée: "Création d'une signalétique de modération de la circulation des vélos et vélos cargo le long des chemins de l'Aire et dans les chemins communaux en générale"

Ordre du jour Ordre du jour du 8 mars

Procès-verbaux Procès-verbal du 8 mars approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour un diagnostic biodiversité et fonctionnalité dans le cadre des Grands Projets Bernex

Rapports de commission Rapport de la commission Durabilité et Sports pour un diagnostic biodiversité et fonctionnalité dans le cadre des Grands Projets Bernex

mardi 8 février 2022

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 8 février

Délibérations Crédit de CHF 5'610'000.- TTC pour la réalisation des aménagements intérieurs de la crèche St-Mathieu

Ordre du jour Ordre du jour du 8 février

Procès-verbaux Procès-verbal du 8 février approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour l'installation d'une pergola bioclimatique sur la terrasse du club house du tennis

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour l'achat dans anciens locaux OFCOM

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration crèche St-Mathieu - Crédit de réalisation pour les aménagements intérieurs

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration pour l'achat par la Fondation de la commune de Bernex pour le Logement (FCBL) de la parcelle no 8259 de la commune de Bernex pour un montant de CHF 1'250'000.- et autorisation d'emprunt pour cet achat

Rapports de commission Rapport de la commission Mobilité et Infrastructures crèche St-Mathieu - Crédit de réalisation pour les aménagements intérieurs

Rapports de commission Rapport de la commission Mobilité et Infrastructures pour l'installation d'une pergola bioclimatique sur la terrasse du club house du tennis

Rapports de commission Rapport de la commission Mobilité et Infrastructures pour l'achat dans anciens locaux OFCOM

Résolutions Achat par la Fondation de la commune de Bernex pour le Logement (FCBL) de la parcelle 8259 de la commune de Bernex pour un montant de CHF 1'250'000.- et autorisation d'emprunt pour cet achat

mardi 21 décembre 2021

Communications Communication du Conseil administratif

Décisions Décisions du 21 décembre

Délibérations Préavis sur le plan d'extraction n° PE02-219, aux lieux-dits "Renollière, Greuly, Malpertuis et Chante-Merle"

Délibérations Crédit de CHF 939'000.- TTC pour l'école de Luchepelet - Installation de containers

Délibérations Crédit de CHF 224'000.- TTC pour la réfection du collecteur au chemin du Gamay

Motions Motion "pour une égalité de traitement pour la location des parkings de la commune de Bernex"

Ordre du jour Ordre du jour du 21 décembre

Procès-verbaux Procès-verbal du 21 décembre 2021 approuvé

Rapports de commission Rapport de commission Finances et administration sur la création de servitudes au profit de la commune de Bernex sur les parcelles 8638 et 8974

Rapports de commission Rapport de commission Finances et administration sur la demande de crédit pour l’installation de containers à l’école de Luchepelet

Rapports de commission Rapport de commission Finances et administration sur la demande relative aux lieux-dits « Renollière, Greuly, Malpertuis et Chante-Merle »

Rapports de commission Rapport de commission Finances et administration sur la demande pour la réfection du collecteur au chemin du Gamay

Rapports de commission Rapport de commission Economie et Sécurité sur la demande de crédit pour la réfection du collecteur Chemin du Gamay

Rapports de commission Rapport de commission Durabilité et Sports sur l’analyse du projet de modification du plan d’extraction

Rapports de commission Rapport de commission Mobilité et Infrastructures sur la demande de crédit école de Luchepelet – installation de containers

Résolutions Résolution, création de servitures au profit de la Commune de Bernex sur les parcelles 8638 et 8674

Résolutions Résolution parallèle à la délibération relative au préavis sur le plan d'extraction n° PE 02-2019, aux lieux-dits "Renollière, Greuly, Malpertuis et Chante-Merle"

mardi 19 octobre 2021

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 19 octobre

Délibérations Renaturation de l'Aire - Réalisation du dossier de mutation 33/2018 de Bernex

Délibérations Crédit de CHF 152'000.- TTC pour la réfection du passage inférieur des Blanchards OA 2708

Délibérations Crédit de CHF 169'000.- TTC pour reprise de 55 regards de la route cantonale de Soral

Délibérations Crédit de CHF 190'000.- TTC pour la réfection des routes et des chemins 2021

Délibérations Crédit de CHF 875'250.- TTC pour la mise en place de subventions énergie

Délibérations Crédit d'études de CHF 365'000.- TTC pour les aménagements extérieurs co-financés privés/public

Délibérations Désignation au sein de la commission Finances et Administration

Délibérations Désignation au sein des commissions

Ordre du jour Ordre du jour du 19 octobre

Procès-verbaux Procès-verbal du 19 octobre approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la renaturation de l'Aire - Réalisation du dossier de mutation 33/2018 Bernex

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à l'ouvrage d'art OA 2708, réfection du passage inférieur des Blanchards

Rapports de commission Rapport de la commission Economie et Sécurité relatif à l'ouvrage d'art OA 2708, réfection du passage inférieur des Blanchards

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la route de Soral, mise à niveau des 55 regards de collecteurs

Rapports de commission Rapport de la commission Economie et Sécurité relatif à la route de Soral, mise à niveau des 55 regards de collecteurs

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la réfection des chemins 2021

Rapports de commission Rapport de la commission Economie et Sécurité relatif à la réfection des chemins 2021

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la mise en place de subventions énergie

Rapports de commission Rapport de la commission Durabilité et Sports relatif à la mise en place de subventions énergie

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif au crédit d'études pour les aménagements extérieurs co-financés privés/public

Rapports de commission Rapport de la commission Mobilité et Infrastructures relatif au crédit d'études pour les aménagements extérieurs co-financés privés/public

mardi 28 septembre 2021

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 28 septembre

Délibérations Crédit de CHF 147'000.- TTC pour l'implantation d'un point de récupération des déchets aux abords du cimetière communal

Délibérations Crédit d'études de CHF 220'000.- TTC pour les aménagements intérieurs de la crèche de Saint-Mathieu

Ordre du jour Ordre du jour du 28 septembre

Procès-verbaux Procès-verbal du 28 septembre approuvé

mardi 15 juin 2021

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 15 juin

Délibérations Comptes 2020 de la FCBACI

Délibérations Comptes 2020 de la FCBL

Délibérations Crédit d'études de CHF 301'000.- TTC pour la rénovation de l'ancienne Cave de l'Etat

Délibérations Salaire minimum - Crédit complémentaire 2021 pour le groupement intercommunal "AFJ Rhône-Sud"

Délibérations Modification des statuts du groupement intercommunal "AFJ Rhône-Sud"

Délibérations Désignation au sein des commissions Culture et Espaces publics et Sociale et Vie associative

Délibérations Désignation au sein de la commission Finances et Administration

Délibérations Désignation au sein des commissions Economie et Sécurité et Culture et Espaces publics

Ordre du jour Ordre du jour du 15 juin 2021

Procès-verbaux Procès-verbal du 15 juin approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif aux comptes 2020 de la FCBACI

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif aux comptes 2020 de la FCBL

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif au crédit d'étude pour la rénovation de l'ancienne Cave de l'Etat

Rapports de commission Rapport de la commission Mobilité et Infrastructure relatif au crédit d'étude pour la rénovation de l'ancienne Cave de l'Etat

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif au salaire minimum - crédit complémentaire du groupement intercommunal "AFJ Rhône-Sud"

Rapports de commission Rapport de la commission Sociale et Vie associative relatif au salaire minimum - crédit complémentaire du groupement intercommunal "AFJ Rhône-Sud"

Rapports de commission Rapport de la commission Finances et Administration relatif à la modification des statuts du groupement intercommunal "AFJ Rhône-Sud"

Rapports de commission Rapport de la commission Sociale et Vie associative relatif à la modification des statuts du groupement intercommunal "AFJ Rhône-Sud"

mardi 11 mai 2021

Communications Communications du Conseil administratif

Décisions Décisions du 11 mai

Délibérations Election du bureau du Conseil municipal pour la période du 1er juin 2021 au 31 mai 2022

Délibérations Comptes et crédits budgétaires supplémentaires 2020

Délibérations Crédits complémentaires votés lors de l'approbation des comptes 2020

Délibérations Crédit de CHF 97'000.- TTC pour l'élaboration d'un plan directeur des espaces dédiés au sport et à l'activité physique pour la commune de Bernex

Délibérations Crédit de CHF 57'000.- TTC pour un système de vidéo protection, sécurisation des accès et amélioration de l'éclairage - parking Raiffeisen 259A, rue de Bernex

Ordre du jour Ordre du jour du 11 mai 2021

Procès-verbaux Procès-verbal du 11 mai approuvé

Rapports de commission Rapport de la commission DES relatif à la demande de crédit pour l'élaboration d'un plan directeur des espaces dédiés au sport et à l'activité physique pour la commune de Bernex

Rapports de commission Rapport de la commission ES relatif à la demande de crédit pour le système de vidéoprotection, sécurisation des accès et amélioration de l'éclairage, parking Raiffeisen 259A, rue de Bernex

Rapports de commission Rapport de la commission DS relatif à la demande de crédit pour l'élaboration d'un plan directeur des espaces dédiés au sport et à l'activité physique pour la commune de Bernex

Rapports de commission Rapport de la commission FA relatif aux comptes 2020

Rapports de commission Rapport de la commission FA relatif à la demande de crédit pour le système de vidéoprotection, sécurisation des accès et amélioration de l'éclairage, parking Raiffeisen 259A, rue de Bernex

Rapports de commission Rapport de la commission FA relatif à la demande de crédit pour l'élaboration d'un plan directeur des espaces dédiés au sport et à l'activité physique pour la commune de Bernex

mardi 23 mars 2021

Communications Communication du Conseil administratif

Délibérations Crédit d'étude pour la stratégie d'évolution de la zone 5 (villas)

Motions Motion "Maintenons les cartes journalières CFF"

Ordre du jour Ordre du jour du 23 mars 2021

Pétitions Pétition Sauvons les Evaux

Procès-verbaux Procès-verbal du 23 mars approuvé

Rapports de commission Rapport de la Commission FA relative à la demande de crédit pour la stratégie d'évolution de la zone 5 (villas)

Rapports de commission Rapport de la Commission PDCom relative à la demande de crédit pour la stratégie d'évolution de la zone 5 (villas)

mardi 9 février 2021

Communications Communication du Conseil administratif du 9 février 2021

Décisions Décisions du 9 février 2021

Délibérations Délibération 1267 : Modification des statuts de la Fondation de la Commune de Bernex pour l'Artisanat, le Commerce et l'Industrie

Délibérations Délibération 1266 : Modification des statuts de la Fondation de la Commune de Bernex pour le logement

Procès-verbaux PV séance du 9 février

Rapports de commission Rapport de la commission FA - modification des statuts de la FCBL

Rapports de commission Rapport de la commission FA - modification des statuts de la FCBACI

Résolutions Résolution : désignation des représentants du Conseil administratif au Conseil de Fondation de la Commune de Bernex pour le Logement (FCBL)

Résolutions Projet de résolution pour prévenir les expulsions de locataires et sous-locataires

mardi 15 décembre 2020

Motions Venue de l'académie de foot aux Evaux

Procès-verbaux PV du Conseil municipal du 15 décembre 2020

Rapports de commission Rénovation des points de collecte de déchets organiques

Rapports de commission Réaménagement des bureaux, de la cafétéria, des vestiaires et installation d'une nouvelle serre de jardinage pour les Services Extérieurs de Bernex

Rapports de commission Crédit d'étude d'évolution du site du groupe scolaire de Luchepelet

Rapports de commission Aménagement des arrêts dans la zone du tram TCOB - du terminus temporaire jusqu'à Vailly (aménagements des arrêts-phase réalisation)

mardi 17 novembre 2020

Rapports de commission Comptes et rapport de gestion 2019 de la Fondation de la Commune de Bernex pour l'Artisanat, le Commerce et l'Industrie (FCBACI)

Rapports de commission Comptes et rapport de gestion 2019 de la Fondation de la Commune de Bernex pour le Logement (FCBL)

Rapports de commission Vote du budget 2021 (rapport 2)

Rapports de commission Vote du budget 2021 (rapport 1)

Rapports de commission Réfection des routes et des chemins 2020

mardi 15 septembre 2020

Rapports de commission Demande de cautionnement - Fondation de la commune de Bernex pour le Logement (FCBL), logements et centre culturel de Lully - Réalisation du projet

Rapports de commission Renaturation de l'Aire - réalisation du dossier de mutation 48/2010 de Bernex

Rapports de commission Cautionnement en faveur du Centre intercommunal de Voirie (CIV) concernant un emprunt pour le remplacement des vitrages

Rapports de commission Demande de cautionnement de la commune de Bernex pour la FCBL – réalisation d’un ensemble de logements, parking souterrain, place de village, salle à vocation culturelle, locaux destinés à des artistes et associations/sociétés communales (19.01.2018)

Rapports de commission Demande de crédit pour l'optimisation de l'éclairage routier

Rapports de commission Délégation de compétences au Conseil administratif pour la délivrance de préavis en matière de naturalisations

Rapports de commission Délégation de compétences au Conseil administratif pour la passation d'actes authentiques

mardi 4 février 2020

Rapports de commission Modification de la Convention régissant l'Arrondissement de l'Etat civil de Bernex du 01.10.2008

Rapports de commission Demande de crédit pour le verdissement et l'aménagment du préau de l'école de Cressy et de ses alentours

Rapports de commission Demande de crédit pour l'achat d'un véhicule porte-outils communal

Rapports de commission Demande de crédit d'étude pour l'établissement du projet de requalification des rues du village

Rapports de commission Demande de crédit garage Grands-Buissons(Sézenove) - Mise en conformité des collecteurs publics

Rapports de commission Demande de crédit pour l'achat d'un véhicule de service

mardi 10 décembre 2019

Rapports de commission Renaturation de l'Aire - réalisation du dossier de mutation 48/2010 de Bernex

Rapports de commission Création d'un trottoir au chemin de Carabot - nouvelle adaptation de la délibération, rendue nécessaire pour la validation des mutations par le Registre Foncier

Rapports de commission Modification des statuts du Groupement intercommunal pour l'animation parascolaire (GIAP) du 24 août 1994 (PA 103.01)

Rapports de commission Groupement AFJ Rhône-Sud - validation des modifications des statuts et du capital de dotation

Rapports de commission Demande de crédit pour l'aménagement des arrêts dans la zone du tram TCOB - du terminus temporaire jusqu'à Vailly

mardi 12 novembre 2019

Rapports de commission Bail à loyer de la crèche de Saint-Mathieu

Rapports de commission Budget 2020

mardi 15 octobre 2019

Rapports de commission Groupement AFJ Rhône-Sud - validation des modifications des statuts et du capital de dotation

mardi 17 septembre 2019

Rapports de commission Règlement relatif à la gestion des déchêts de la Commune de Bernex - LC 07 911

Rapports de commission Planification régionale pour les besoins culturels dans le secteur Bernex-Est en collaboration avec Onex et Confignon

Rapports de commission Etude pour l'expertise sommaire du bâtiment de l'école de Luchepelet

Rapports de commission Etude de faisabilité de réhabilitation de l'ancienne cave de l'Etat

Rapports de commission Remplacement du véhicule du menuisier

Rapports de commission Réfection des routes et des chemins 2019

Rapports de commission Mise en place de la zone 30 du Coteau et remplacement des collecteurs aux chemins du Signal et Sur-Beauvent dans le cadre de la requalification des rues du village

Rapports de commission Mobilité et infrastructures

mardi 11 juin 2019

Rapports de commission Centre intercommunal de voirie - servitude de canalisation - parcelle No 2256

Rapports de commission Demande de crédit pour la construction d'un terrain de Padel

Rapports de commission Demande de crédit audit énergétique et étude de faisabilité à l'école Robert-Hainard

Rapports de commission Demande de crédit pour l'entretien de la charpente et mise en séparatif du garage Grands-Buissons (Sézenove)

Rapports de commission Demande de crédit pour le remplacement du système de régulation de ventilation à l'école de Luchepelet

Rapports de commission Demande de crédit d'étude relative à la mise en place de zones à macarons sur le territoire communal

Rapports de commission Comptes et rapport de gestion 2018 de la Fondation de la Commune de Bernex pour l'Artisanat, le Commerce et l'Industrie (FCBACI)

Rapports de commission Comptes et rapport de gestion 2018 de la Fondation de la Commune de Bernex pour le Logement (FCBL)

Rapports de commission Demande de crédit d'étude relative à la mise en place de zones à macarons sur le territoire communal

mardi 14 mai 2019

Rapports de commission Modification des statuts de la Fondation de la Commune de Bernex pour le Logement et de la Fondation de la Commune de Bernex pour l'Artisanat, le Commerce et l'Industrie

Rapports de commission Transfert d'une parcelle du patrimoine financier au patrimoine administratif (ancienne parcelle No 3008 actuellement incluse dans la parcelle No 8572 de la mairie pour CHF 53'370.-

Rapports de commission Demande de crédit pour l'étude des équipements communaux au sein du secteur de la Goutte de Saint-Mathieu (équipement intergénérationnel + pôle musical + salle omnisports)

Rapports de commission Demande de crédit pour le remplacement des tableaux noirs par des tableaux blancs interactifs à l'école Robert-Hainard

Rapports de commission Crédits budgétaires supplémentaires et comptes 2018

mardi 9 avril 2019

Rapports de commission Demande de crédit d'étude relative à l'extension du système d'assainissement des quartiers de Bernex-Est et Vailly-Sud

Rapports de commission Demande de crédit pour l'élaboration du plan directeur communal 2ème génération & révision du plan directeur des chemins pour piétons

Rapports de commission Demande de crédit d'étude relative à l'extension du système d'assainissement des quartiers de Bernex-Est et Vailly - Sud

mardi 5 février 2019

Rapports de commission Demande de crédit pour le réaménagement et la revalorisation paysagère du cimetière de Bernex

Rapports de commission Demande de crédit pour l'optimisation de l'éclairage dans les écoles de Bernex

Rapports de commission Demande de crédit d'étude pour l'aménagement des arrêts dans la zone du tram TCOB - du terminus temporaire jusqu'à Vailly

Rapports de commission Demande de crédit d'étude pour l'aménagement des arrêtes dans la zone dut ram TCOB

mardi 14 novembre 2017

Résolutions Résolution No 201601

mercredi 11 octobre 2017

Procès-verbaux PV du 10 octobre 2017

mardi 16 mai 2017

Procès-verbaux PV du 16 mai 2017

mardi 4 avril 2017

Procès-verbaux PV du 4 avril 2017

mardi 7 mars 2017

Procès-verbaux PV du 7 mars 2017

mardi 7 février 2017

Motions Motion SOVE du 7 février 2017

Procès-verbaux PV du 7 février 2017

mardi 13 décembre 2016

Résolutions Résolution CM du 13 décembre 2016